Conditions Générales de Vente

1. Objet

Les présentes CGV régissent les relations contractuelles entre RS Tronic et son client, dans le cadre de prestations de reprogrammation moteur et d'optimisation de performance automobile.

2. Prestations

Les prestations sont réalisées avec le plus grand soin. Le client reconnaît être informé que certaines modifications peuvent entraîner une modification de la garantie constructeur ou de l'homologation du véhicule.

3. Tarifs et Paiement

Les tarifs sont indiqués en Euros et sont payables au comptant à la fin de l'intervention, sauf accord particulier.

4. Responsabilité

RS Tronic s'engage à une obligation de moyens. La responsabilité de RS Tronic ne saurait être engagée en cas de mauvais entretien du véhicule par le client ou d'utilisation non conforme du véhicule après intervention.

5. Garantie

Nos reprogrammations logicielles bénéficient d'une garantie sur le logiciel. Toute intervention tierce sur la cartographie annule de plein droit cette garantie.

6. Litiges

Tout litige relatif à l'interprétation ou l'exécution des présentes CGV est soumis au droit français et à la compétence des tribunaux des Ardennes.